PRIX ET GARANTIE

Prix

Les prix des produits indiqués dans la fiche produit de www.enseigneplus.fr ne comprennent pas les frais de transport, la TVA ou les retenues à la source le cas échéant. Les frais totaux selon la zone d'expédition peuvent être consultés dans le panier d'achat où le client indiquera son adresse de livraison et obtiendra le prix total tous frais compris.

Les remises qui peuvent être appliquées pour certaines promotions ou pour l'abonnement à certains programmes spéciaux (par exemple le Programme Partenaire) ne sont pas cumulables. Chaque fois qu'un client possède plusieurs remises, c'est la plus élevée d'entre elles qui sera appliquée.

www.enseigneplus.fr envoie ses factures exclusivement par courrier électronique au moment de la livraison effective de la commande. Les factures de www.enseigneplus.fr permettent la déduction de la TVA supportée et la liquidation des retenues à la source, le cas échéant. Le client autorise ce mode d'envoi de facture.

Garantie

Garantie générale: si la marchandise est ou arrive défectueuse en raison de défauts de fabrication ou de matériel, www.enseigneplus.fr s'engage à donner une solution, soit en la remplaçant, en effectuant la réparation correspondante, soit en remplaçant le produit défectueux ou endommagé ou en effectuant le retour du produit en remboursant le montant payé par le client.
La garantie de tous nos produits sera de vingt-quatre mois conformément à la législation espagnole en vigueur.
Garantie de satisfaction: sur www.enseigneplus.fr nous vendons des produits d'excellente qualité, cependant, si lorsque vous recevez votre commande vous n'êtes pas satisfait, communiquez votre désaccord dans un délai maximum de 48 heures à compter de la réception de la commande et nous vous rembourserons le montant de votre achat, y compris les frais de transport et de gestion. La seule exigence pour le remboursement du montant en cas de désaccord est de notifier à www.enseigneplus.fr la raison du désaccord dans les 48 heures suivant la réception du produit.
Veuillez noter qu'il existe des situations que nous ne pouvons pas contrôler et dont nous ne sommes pas responsables. Ces situations peuvent être, mais sans s'y limiter:
- Erreurs de conception faites par le client telles que erreurs typographiques, grammaticales, etc.
- Faible résolution ou qualité des images envoyées par le client.
- Erreurs dans le placement des éléments de conception: hors marges, taille des polices et des icônes, etc.
Dommages au produit une fois livré au client. La marchandise voyage assurée, si vous recevez un colis endommagé, notez-le dans le bulletin du transporteur afin que les dommages soient couverts.

Limitation de la garantie.

www.enseigneplus.fr ne sera responsable qu'en cas de fraude ou de faute lourde, ainsi qu'en cas de préjudice corporel, de santé ou de vie conformément aux dispositions légales en vigueur. Pour le reste, www.enseigneplus.fr ne sera pas responsable des dommages non liés à l'objet de fourniture du présent contrat, en particulier, il ne sera pas responsable des pertes de profits et / ou de tout autre dommage patrimonial du client ou des dommages collatéraux ou indirects en raison d'un défaut de fabrication des produits vendus.

En cas de négligence légère entraînant de ce fait une atteinte aux droits ou obligations essentiels, une violation des obligations essentielles ou fondamentales du contrat ou des obligations fondamentales accessoires ou des devoirs de protection, www.enseigneplus.fr ne sera responsable que des obligations directes et prévisibles et des dommages causés lors de l'utilisation régulière du produit. Tout autre type de responsabilité est exclu quelle que soit la nature juridique de la réclamation présentée.
Ce qui précède sera applicable, en particulier, en tant que limitation de responsabilité dérivée d'une faute dans le contrat, d'autres violations contractuelles et de la responsabilité dérivée d'actions ou d'omissions illégales conformément à l'art. 1902 du Code civil.

La limitation ci-dessus n'affectera pas la responsabilité du fabricant pour les produits défectueux ou les garanties correspondantes.

La responsabilité découlant des actes des employés, collaborateurs, représentants légaux et assistants de direction de www.enseigneplus.fr sera limitée ou exclue dans les mêmes termes que la responsabilité de www.enseigneplus.fr.